Mentions Légales et CGU

Mentions Légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.duopratique.fr  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire :

Fernandes Rodrigues José
58 rue des Résistants
59148 Flines Lez Râches

Numéro d’immatriculation : 
 452 290 034

Conception et réalisation du site internet

Fernandes Rodrigues José

Webmaster : Fernandes Rodrigues José

Hebergeur :

OVH
2 RUE KELLERMANN 
59100 ROUBAIX
 

Collecte de données : Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Conditions Générales d’Utilisation (CGU) 

Objet : Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.duopratique.fr

Accès au site : L’accès au site est gratuit et réservé aux utilisateurs ayant accepté les présentes CGU. 

Propriété intellectuelle : Tous les contenus présents sur ce site sont la propriété de www.duopratique.fr et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. 

Responsabilité : www.duopratique.fr ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site. 

Données personnelles : Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité

Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. 

Liens hypertextes : Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. www.duopratique.fr n’est pas responsable du contenu de ces sites.

 Modification des CGU : www.duopratique.fr se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site. 

Loi applicable et juridiction compétente : Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.